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DIAMOND: la vérification des coordonnées bancaires par SEPAmail

DIAMOND (Direct Identity Control for Account Management ON Demand) est une application SEPAmail permettant de vérifier les coordonnées bancaires données par un titulaire de compte à un donneur d’ordre de virement ou de prélèvement dans le cadre d’un processus de domiciliation.

Le concept

DIAMOND a pour objectif de déceler les erreurs de saisie, falsifications de RIB ou d’IBAN, et de maintenir la fiabilité des données gérées par les donneurs d’ordre de paiement. L’application permet ainsi d’éviter les rejets de demande, ou de mauvaises imputations lorsque les paiements sont émis sur des données erronées.

Le fonctionnement

Lors de l’utilisation de DIAMOND, on distingue un titulaire de compte dont on cherche à vérifier la domiciliation bancaire, un donneur d’ordre (débiteur ou créancier désirant vérifier cette domiciliation), et les PSP des deux susmentionnés.

DIAMOND vérifie successivement :

  • L’intégrité d’un IBAN
  • Son existence
  • Sa correspondance avec le titulaire
  • Si le compte associé est compatible avec l’ordre de paiement futur (par exemple, si le compte peut réaliser un virement si l’on veut utiliser RUBIS après DIAMOND)

Concrètement, lorsqu’un titulaire de compte effectue une domiciliation auprès d’un donneur d’ordre, ce dernier peut utiliser DIAMOND pour demander à son PSP de vérifier la domiciliation du titulaire initial. Ce PSP va transmettre la demande au PSP du titulaire qui, au travers de l’algorithme de DIAMOND (existence de l’IBAN, type de titulaire, correspondance de l’identité, vérification du SIVET/SIRET, de la date et du lieu de naissance…), vérifiera cette domiciliation, et renverra une réponse au premier PSP.

Diamond

Aspects juridiques

En ce qui concerne les aspects juridiques, la relation contractuelle entre les PSP et leurs clients devra être mise à jour afin de les informer de l’existence de cette nouvelle possibilité quant à la vérification de leur domiciliation.

Ainsi, lorsqu’un titulaire de compte est sujet d’une vérification par DIAMOND, il devrait être informé par sa banque du résultat de celle-ci, et être certain que ses informations ne seront communiquées qu’à des organismes dûment identifiés (banques et donneurs d’ordre demandant l’information).

S’agissant de nouveaux clients, ils signeront alors une convention modifiée sur la base des changements apportés par DIAMOND. En ce qui concerne les anciens clients, ils accepteront tacitement après un délai de préavis la modification contractuelle.

Conclusion

DIAMOND est donc un moyen simple, automatique et dématérialisé d’effectuer une vérification de coordonnées bancaires d’un débiteur ou créancier,  dans l’optique de fiabiliser ses coordonnées.

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