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Le parcours entreprise pour utiliser RUBIS

Le parcours créancier lors de l’utilisation de RUBIS peut prendre deux formes principales.

1er cas : inscription du créancier et du débiteur au service SEPAmail RUBIS

parcours créancier RUBIS

Parcours créancier lors de l’utilisation de RUBIS

Pour commencer, le créancier va s’enregistrer dans le répertoire des émetteurs de l’application RUBIS (via une simple demande à son banquier), et recevoir son ICQX unique. Il apparaîtra alors dans le catalogue des émetteurs SEPAmail et sera proposé aux débiteurs utilisant RUBIS (qui auront accès à ce catalogue via leur banque en ligne ou leur « app » SEPAmail).

Lorsqu’un débiteur s’inscrit auprès du créancier, celui-ci reçoit un message l’en informant et contenant les coordonnées du débiteur, à savoir son QXBAN. Avec cette information, le créancier peut commencer à envoyer ses demandes de règlement dématérialisées par le réseau SEPAmail en utilisant l’application RUBIS. Lorsque le règlement sera validé par le débiteur, le créancier reçoit une confirmation du règlement, et un virement est émis vers son compte qui recevra les fonds dans les délais habituels d’un virement domestique (J+1).

2ème cas : clients existants et migration « en masse » à SEPAmail

Pour faciliter une adoption « massive » du service SEPAmail, les créanciers ont actuellement également la possibilité d’adresser directement des demande de règlement RUBIS à leurs clients, et ce sur simple base de l’IBAN du débiteur. Le seul prérequis est que les débiteurs aient accepté ce moyen de règlement auprès de créancier (par exemple lors d’un appel, ou sur le site du créancier).

Quelles banques proposent SEPAmail?

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Il est mis à jour régulièrement avec la liste des banques ayant implémenté SEPAmail RUBIS ou DIAMOND.
Il vous indique quel pourcentage de la population de vos clients est susceptible d’être atteint par le réseau SEPAmail.

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